Mentions légales

Informations relatives à l'éditeur

Droits d’auteur

Contenus éditoriaux

Toute reproduction, intégrale ou partielle, des textes publiés sur le site quierylamotte.fr n'est pas soumise à une autorisation préalable. Cette utilisation doit néanmoins mentionner explicitement et obligatoirement la référence à la commune de Quiéry-la-Motte, ainsi que l'url du site source de l'article.
Les utilisateurs des contenus éditoriaux du site quierylamotte.fr informeront la Direction de la Communication de l'usage qui en a été fait.

Photos et images

Les photos, images fixes et animées, ne peuvent être reproduites sans autorisation préalable sollicitée auprès de la Direction de la Communication. La demande précisera le support de reproduction et son mode de diffusion. Les photos et les images utilisées après autorisation mentionneront le copyright de la Communauté de communes Osartis Marquion ou celui indiqué au moment de l'autorisation par la Direction de la Communication.

La reproduction de contenus éditoriaux, de photos et d'images dans un but commercial ou publicitaire n'est pas autorisée.

Vidéos

Le droit d'accès, d'opposition et de rectification s'exerce auprès du Maire de Quiéry-la-Motte (mairie@quierylamotte.fr).

Liens hypertextes

Les liens pointant vers la page d'accueil ou l'une des pages du site quierylamotte.fr peuvent être établis sans autorisation préalable. Dans ce cas la mention explicite du lien "Site de la commune de Quiéry-la-Motte" sera faite pour informer l'internaute de la teneur du lien.
Cette autorisation tacite n'est pas valable pour les sites ayant un but commercial ou publicitaire voulant ainsi se prévaloir de la référence de lala commune de Quiéry-la-Motte. Elle ne s'applique pas non plus aux sites internet diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Liens vers les documents

Il est recommandé de ne pas pointer directement vers les documents téléchargeables du site (plaquettes, formulaires...) mais de pointer vers les pages les contenant.
La commune de Quiéry-la-Motte ne saurait être tenu responsable de l'utilisation abusive qui serait faite des contenus éditoriaux, photos, images, liens et documents hors des sites dont il est l'éditeur.

Les mentions légales du plan interactif

Données géographiques
Maps © OpenStreetMap contributors, www.openstreetmap.org